La chambre de recours a rendu une décision en
matière de marque tridimensionnelle (3D).
Dans cette affaire, elle statuait sur l'opposition
formée par la société OPINEL à
l'encontre d'une demande de marque 3D
représentant une forme proche de son célèbre
couteau.
La division d'opposition avait rejeté
l'opposition dans son intégralité,
considérant notamment :
- Que le caractère distinctif intrinsèque de la
marque 3D antérieure était très faible, voire
inexistant ;
- Que les différences entre les signes suffissent à
écarter tout risque de confusion.
La chambre de recours confirme que le caractère
distinctif intrinsèque de la marque 3D d'Opinel est
très faible.
Toutefois, elle estime que la masse de preuves d'un usage
intensif en France permet de conclure à un caractère
distinctif global normal.
