Le 29 novembre dernier, le Tribunal de l'Union
européenne a eu l'occasion de nous rappeler que la
comparaison de deux signes complexes ne peut faire l'impasse
sur la prise en compte des ressemblances entre les
éléments graphiques les composant.
Cette affaire, qui tombe à pic en cette période de
fêtes, oppose les marques de l'Union européenne
suivantes, désignant des confiseries et des
chocolats :

Après que le risque de confusion ait été
rejeté par l'EUIPO, il fut reconnu par la Chambre des
recours.
Le TUE est alors saisi d'un recours.
Le Tribunal rejette néanmoins ce recours confirmant que
les signes doivent être considérés dans leur
ensemble. Or lorsque certains éléments verbaux sont
faiblement distinctifs voire descriptifs, les
éléments figuratifs d'un signe peuvent avoir la
même importance ou une importance supérieure, en
particulier lorsqu'ils sont prédominants comme c'est
le cas dans la présente affaire.