La concurrence déloyale et le parasitisme sont
des enjeux majeurs en droit des marques, notamment dans le secteur
du luxe, où l'identité visuelle des produits
est cruciale. Florence
Chapin analyse le sujet à travers
un arrêt récent de la Cour de cassation dans le cadre
d'un litige opposant la société de joaillerie
de luxe Van Cleef & Arpels et la maison de couture de luxe
Louis Vuitton au sujet de l'utilisation d'un motif de
trèfle à quatre feuilles.
La collection Louis Vuitton Blossom présente un motif de
trèfle à quatre feuilles qui serait similaire au
design Alhambra de Van Cleef & Arpels. Cependant, la Cour
d'appel de Paris a rejeté les griefs de parasitisme,
jugeant ainsi que Louis Vuitton n'avait pas intentionnellement
cherché à bénéficier indûment de
la réputation de Van Cleef & Arpels. Le 5 mars 2025, la
Chambre commerciale de la Cour de cassation a rejeté le
pourvoi confirmant ainsi la décision d'Appel (Van Cleef v Louis Vuitton, Appeal No
23-21.157).
