Un risque de confusion a été reconnu entre la
marque antérieure
et la demande contestée
Les différences entre les signes (le bouclier de la
marque antérieure, leurs couleurs et leurs polices de
caractères) ne sont pas suffisantes pour les distinguer
clairement, surtout s'il y a lieu de considérer que ces
éléments différenciant sont purement
décoratifs.
En effet, en gardant à l'esprit que le public a
tendance à se concentrer sur les éléments
verbaux, les différences dans la représentation
graphique des deux marques composées de la lettre A ne
permettent pas de rejeter l'impression générale
similaire créée par la lettre unique "A"
commune aux deux signes.
Cette décision fait réfléchir sur la
protection des marques composées d'une seule lettre :
vers un monopole sur une lettre unique ?
