Red Bull a formé opposition contre la demande de
marque de l'UE Stone Bull déposée en
classe 33 pour des « vins ». La marque Red Bull
invoquée désigne en classe 33 des « boissons
alcooliques (à l'exception des bières)
».
Dans sa décision du 11 octobre 2022, la division de
l'opposition a considéré que la marque Stone
Bull était similaire à la marque Red
Bull. L'opposition a été reconnue
justifiée sur le fondement de l'article 8(1)(b) EUTMR
(par économie de procédure, l'opposition n'a
pas été examinée sur le fondement de
l'article 8(5) EUTMR). Par ailleurs, l'EUIPO a
estimé que le caractère distinctif de la marque
antérieure Red Bull comme normal.
Le seul élément commun aux deux signes est
"BULL". L'examinateur a estimé que
les termes "Red" et "Stone"
viennent qualifiés le terme "BULL".