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ARTICLE · 05 MAY 2026

Patent Trolls : La Riposte Commence

Une époque révèle ses contradictions par les procès qu’elle intente. Celle-ci n’y échappe pas. Tandis que l’Europe s’efforce de bâtir un cadre juridique pour l’intelligence artificielle...

FranceIntellectual Property

Une époque révèle ses contradictions par les procès qu’elle intente. Celle-ci n’y échappe pas. Tandis que l’Europe s’efforce de bâtir un cadre juridique pour l’intelligence artificielle, une vieille pratique resurgit, plus virulente que jamais : le patent trolling. Le terme prête à sourire ; la réalité, beaucoup moins.

Il s’agit, pour des entités à vocation strictement contentieuse, d’acquérir des portefeuilles de brevets non pour les exploiter industriellement, mais pour les opposer aux acteurs qui, eux, créent, produisent et commercialisent. La technique est rodée : sommation, menace de procédure, négociation forcée d’une licence dont le coût demeure inférieur à celui d’un procès. Le système est légal — il n’en est que plus redoutable.

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