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ARTICLE · 31 MARCH 2026

Utiliser La PI Comme Sûreté À L’ère De L’IA : Nouveaux Enjeux Pour Les Prêteurs

Miller Thomson
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Pour certains emprunteurs, en particulier ceux des secteurs de la technologie et de la création, la propriété intellectuelle (« PI ») figure parfois parmi les actifs les plus précieux.

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Pour certains emprunteurs, en particulier ceux des secteurs de la technologie et de la création, la propriété intellectuelle (« PI ») figure parfois parmi les actifs les plus précieux. Auparavant, les prêteurs ne procédaient pas toujours à une vérification diligente approfondie des actifs de PI de l’emprunteur, mais étant donné l’utilisation accrue de l’intelligence artificielle (« IA »), ils ont désormais une raison de plus de le faire.

Les entreprises et leurs employés utilisent de plus en plus souvent les outils d’IA pour créer divers produits, dont du code de logiciel, du contenu écrit et visuel, et même du matériel de valorisation de la marque. Cette évolution soulève plusieurs questions d’ordre pratique pour les prêteurs garantis : dans quelle mesure peut-on être certain que des droits de PI peuvent être revendiqués sur les produits créés à l’aide de l’IA ou que l’emprunteur détient véritablement la propriété de ces produits ? Étant donné que l’IA nécessite de grandes quantités

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