La décision T2510/18 rappelle qu'un principe actif
isolé peut être considéré comme nouveau,
même s'il est naturellement présent dans des
préparations traditionnelles. Un cas fascinant mêlant
brevetabilité, savoirs autochtones et limites de l'art
antérieur. Stéphanie Patarin vous explique les
subtilités entre usage traditionnel et nouveauté en
matière de brevets.
Le Brevet européen 2 443 126 avait pour objet
une nouvelle molécule, la Simalikalactone E (SkE)
(revendication 1), et son utilisation comme médicament en
particulier destiné à la prévention et/ou au
traitement du paludisme.
Une molécule prometteuse issue de la médecine
traditionnelle
La SkE était isolée de feuilles
de Quassia amara ; plante traditionnellement
utilisée en Amazonie pour traiter le paludisme.
