Dans son arrêt du 2 novembre dernier, la Cour d'Appel
de Paris a reconnu que la veste grise de type
« jean »
« Éloïse »
Isabel Marantbénéficiait bien de la protection par le
droit d'auteur (et comme dessin et modèle non
enregistré). En effet, ce modèle contenait de
façon décalée divers éléments
luxueux et sophistiqués selon une combinaison bien
particulière (cf. col brodé de sequins et pierreries,
broderies représentant des étoiles, yeux et mains).
Aucun des modèles opposés par H&M en
défense ne reprenait cette combinaison.
Toutefois, selon la Cour le genre 'cosmique
et ésotérique' utilisé est non
appropriable et la veste fourrée d'hiver fantaisie de la
société H&M présentait des
différences nombreuses l'emportant sur les ressemblances
(cf. différences de matières, non reprise du col
caractéristique, absence de surpiqûres contrastantes,
nombre de poches, etc..).
