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La Cour de cassation a confirmé, dans un
arrêt du 15 mai 2024 (pourvoi n°23-11.592), que
l'usage du seul élément verbal "Cornet
d'Amour" d'une marque semi-figurative (logo)
enregistrée pour des crèmes glacées et
biscuits, sans reproduire les éléments figuratifs de
cornets, constitue un usage sérieux de cette marque sous une
forme modifiée n'en altérant pas le
caractère distinctif.
Un véritable cône d'ombre peut exister
pour le titulaire d'une marque lorsqu'il s'agit de
déterminer si l'usage modifié de sa marque peut
valider l'usage sérieux de cette
dernière.
Voici un arrêt en matière de crèmes
glacées de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du
15 mai 2024 (Pourvoi n°23-11.592), qui outre son
côté rafraichissant à la veille de
l'été, pourrait rassurer les titulaires
tentés de ne plus utiliser la partie figurative de leurs
marques semi-figuratives.
