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ARTICLE · 28 JUNE 2018

Les apports de la blockchain en matière de droit d'auteur

August Debouzy
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Face à la multiplication d'annonces de création de blockchains et monnaies virtuelles au sein des industries créatives, la question de savoir quels sont les réels enjeux juridiques en droit d'auteur de la technologie blockchain - présentée comme une promesse d'avenir - reste ouverte chez les praticiens.

La blockchain (ou « chaine de blocs ») est définie comme une technologie permettant le stockage et la transmission de l'information - de manière décentralisée - d'individus à individus 1. Elle ne nécessite, ni tiers de confiance, ni organe central de contrôle. Elle est constituée d'un registre composé d'une suite de blocs horodatés de transactions. Un bloc comporte la référence du bloc précédent permettant ainsi d'en retracer l'historique, d'où son assimilation à un grand livre des comptes virtuel.

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