Pour l'acquéreur ou le prêteur
hypothécaire d'un immeuble, le titre du vendeur ou de
l'emprunteur est d'une importance primordiale.
Traditionnellement, un professionnel, avocat ou notaire, effectuait
un examen des titres et, si des problèmes étaient
identifiés, l'acheteur ou le prêteur devait,
à moins d'entente pour les corriger, soit renoncer
à l'acquisition ou au financement, soit assumer les
risques relatifs aux vices qui avaient été
soulevés.
Créée aux États-Unis à la fin du
19e siècle et introduite au Québec dans
les années 90, l'assurance-titre représente une
alternative intéressante à cette approche. Ainsi,
même en l'absence d'une recherche à jour des
titres d'un immeuble, on peut obtenir, contre une prime unique,
une protection contre les pertes résultant
d'irrégularités relatives aux titres incluant,
à titre d'exemples, l'absence d'un certificat de
localisation, les empiètements, les servitudes, la
conformité au zonage ainsi que d'autres vices de