Pour avoir gain de cause, il faut démontrer le propos
diffamatoire, la faute, le dommage et le lien de
causalité.
Dans cette décision, le demandeur reprochait
à son ex-conjointe et à l'avocate de celle-ci
d'avoir tenu des propos diffamatoires pour l'avoir
notamment accusé d'avoir proféré des
menaces de mort, de l'avoir forcée à se
prostituer et d'avoir vécu des fruits de la
prostitution, dans le cadre de procédures légales en
matière familiale. Ce faisant, la Cour est venue
rappeler les critères applicables en matière de
propos diffamatoires tenus dans une procédure
judiciaire en matière familiale.
Propos objectivement diffamatoires et fautifs
Pour obtenir gain de cause en matière de diffamation, le
demandeur ne doit pas seulement démontrer que les
propos sont diffamatoires, mais il doit également
démontrer que ces propos sont fautifs. Ainsi, la
première étape est de démontrer que les propos
sont objectivement diffamatoires. À cet effet, citant l'arrêt