La pratique de Clifford Chance dispose d’une expertise réputée en conseil et en contentieux. Le cabinet est le conseil de grandes ligues sportives, d’instances dirigeantes, de clubs, d’organisateurs d’événements sportifs et de sociétés de diffusion dans la gestion de problématiques françaises comme internationales. La pratique est dirigée par Yves Wehrli (counsel et ancien associé gérant du bureau de Paris) qui est spécialiste des sujets commerciaux et corporate. Dans la sphère contentieuse, l’équipe agit régulièrement pour le compte de grands clients dans la gestion d’un large éventail de litiges – elle a ainsi représenté la Ligue de Football Professionnel dans le traitement des difficultés concernant les droits de diffusion télévisés liées à la déprogrammation des matches pendant la période de la Covid-19. Thibaud d’Alès est recommandé pour ces aspects.
Médias, culture, sport et loisirs: Sport in Paris
Clifford Chance
Responsables de la pratique:
Yves Wehrli
Autres avocats clés:
Thibaud d’Alès; Gauthier Martin
Principaux clients
Fédération Française de Football
Ligue de Football Professionnel
Fédération Française de Tennis
Fédération Française de Rugby
Principaux dossiers
- Représentation de la LFP dans un litige très sensible concernant les droits de diffusion TV du championnat de Ligue 1, suite à la défaillance du principal diffuseur, Mediapro, à la suite des difficultés rencontrées par l’industrie du football lors de la pandémie de Covid-19.
- Représentation de la LFP dans le cadre d’un contentieux commercial sensible initié par Groupe Canal+, relatif au report de plusieurs matchs de football de décembre 2018 à mars 2019.
De Gaulle Fleurance & Associés
La pratique du cabinet De Gaulle Fleurance & Associés est codirigée par Louis de Gaulle, Serge Lederman et Jean-François Vilotte, qui sont les principaux intervenants au sein de l’équipe, ainsi que par Agnès Macaire . Le cabinet assiste un large panel de grands clients dans la gestion d’un éventail complet de problématiques. Il traite ainsi des sujets de droit de la concurrence et de droit du sport touchant à l’organisation de la Coupe du monde de rugby 2023. Le cabinet dispose d’un fort savoir-faire dans la gestion des sujets tenant à l’organisation de rencontres sportives internationales. Il assiste aussi ses clients en matière de négociation et rédaction contractuelles.
Responsables de la pratique:
Louis de Gaulle; Serge Lederman; Jean-François Vilotte; Agnès Macaire
Les références
‘Jean-François Vilotte a une connaissance approfondie de l’industrie du sport et fournit des conseils stratégiques de premier ordre afin d’assurer le bon déroulement de notre projet.’
Principaux clients
ASSOCIATION SPORTING CLUB BASTIAIS
CAISSE DES DEPOT ET CONSIGNATIONS
SPORSORA
UCPA
ILE DE FRANCE MOBILITÉS
AMAURY SPORT ORGANISATION (TOUR DE FRANCE, DAKAR)
FRENCH NATIONAL OLYMPIC COMMITTEE (CNOSF)
FRENCH TENNIS FEDERATION (ROLAND-GARROS, DAVIS CUP, FED CUP, ROLEX MASTERS)
UEFA (EURO 2016, CHAMPIONS LEAGUE, EUROPA LEAGUE)
MOHAMMED BEN SULAYEM (FIA PRESIDENT)
OVALTO
#FRANCE 2023
Joffe & Associés
L’équipe de droit du sport de Joffe & Associés iJoffe & Associés est dirigée par l’avocat expérimenté Romain Soiron . Le cabinet assiste un large panel de clients (notamment dans le domaine du football), comprenant des fédérations et ligues nationales, des comités d’organisation et des clubs de football. Il gère des dossiers complexes, tels que des litiges portant sur la revente de billets, la vente et l’achat de clubs, le sponsoring ou la négociation de contrats commerciaux. L’équipe intervient aussi auprès d’une clientèle privée dans la gestion de contentieux touchant à divers sujets, dont des accusations de mauvaise gestion de fonds ou de non respect du droit à l’image. Alvyn Gobardhan (counsel) est particulièrement experte sur ce dernier segment.
Responsables de la pratique:
Romain Soiron
Autres avocats clés:
Alvyn Gobardhan
Principaux clients
Fédération française de football
Ligue de football professionnel
Fédération française d’athlétisme
Fédération française de tennis
777 Partners
France Galop
IAME
Foot Unis
Paris Saint-Germain Football
Paris Saint-Germain Handball
Principaux dossiers
- Conseil de la Fédération Française de Football dans ses procédures concernant des litiges avec des revendeurs de billets.
- Conseil apporté à 777 Partners dans le cadre de l’acquisition du Red Star Football Club.
- Conseil de la Ligue de Football Professionnel dans le cadre de litiges relatifs à des contrats commerciaux et à l’utilisation non autorisée des actifs de la Ligue de Football Professionnel.
Bignon Lebray
Neil Robertson dirige la pratique sports de Bignon Lebray, qui est sollicitée par des clubs, des sportifs professionnels ou encore des organisateurs d’événements sportifs. Le groupe assiste ses clients dans la structuration et le fonctionnement au quotidien de sociétés et de clubs sportifs, ainsi que dans la négociation de contrats de sponsoring et de contrats de travail, principalement dans les disciplines sportives du golf, du football et du rugby. Le cabinet assure régulièrement la défense de sportifs dans des procédures disciplinaires.
Responsables de la pratique:
Neil Robertson
Principaux clients
CA Brive
Golf de Maisons-Laffitte
Stade Toulousain
Vivendi
Racing 92 Rugby Club
Principaux dossiers
- Conseil de Brive Rugby dans le cadre d’un investissement significatif d’un investisseur étranger dans le club.
- Conseil du rugbyman professionnel argentin Juan Cruz Mallia, lors d’une audience disciplinaire devant la Commission de Discipline de l’EPCR.
- A défendu le rugbyman professionnel Kurtley Beale lors d’une audience disciplinaire devant la Fédération Française de Rugby.
Klein Wenner
La pratique de Klein Wenner est codirigée par un quintet complémentaire composé de: Eve Derouesné qui est experte des sujets tenant à l’organisation de compétitions sportives nationales ou internationales ; François Klein qui est un expert du droit du sport ; Laurent Badiane et Mathieu Bourgeois qui sont des spécialistes de la propriété intellectuelle et du secteur numérique ; et enfin Marc De Monsembernard qui apporte son expertise en droit public. Le cabinet est fréquemment sollicité pour représenter des clients cités dans des procédures disciplinaires. Il traite également des sujets de droit social, de financement et de transfert de joueurs, en conseil et en contentieux. Enfin, le cabinet accompagne également des sportifs de haut niveau dans la gestion de leurs sujets patrimoniaux. La collaboratrice Gratiane Kressmann participe également à la pratique.
Responsables de la pratique:
Eve Derouesné; François Klein; Laurent Badiane; Matthieu Bourgeois; Marc De Monsembernard
Autres avocats clés:
Gratiane Kressmann
Principaux clients
Football Club Sochaux-Montbéliard («FC Sochaux»)
Ligue Réunionnaise of Football (LRF)
Sportfive (ex Lagardère sport)
Le Mans Football Club («Le Mans FC»)
Amaury Leveaux
Principaux dossiers
- Conseil au quotidien du FC Sochaux en matière disciplinaire, droit du travail, contentieux, placements financiers, transferts de joueurs et relations avec les intermédiaires.
- A défendu la Ligue Réunionnaise de Football (LRF) devant la cour administrative d’appel de Bordeaux, pour obtenir l’annulation de la décision selon laquelle Vaovao SC devait intégrer le championnat départemental 2 pour la saison 2018.
- Accompagnement d’un champion olympique français de natation dans la gestion de son patrimoine et notamment de ses marques, en menant récemment une recherche préalable préalable de marque pour le lancement d’une plateforme digitale de sponsoring sportif basée sur la blockchain.
Paul Hastings LLP
L'équipe de Paul Hastings LLP assiste un large panel de clients, évoluant principalement dans la sphère footballistique, dans la gestion d’une large variété de sujets majeurs. Le cabinet est régulièrement mandaté pour intervenir dans des opérations internationales d’acquisition. Il assiste également ses clients dans la vente des droits de diffusion télévisés – il a notamment accompagné la Ligue Nationale de Rugby dans la finalisation et la mise en œuvre d’un accord de diffusion avec Canal +. La pratique est dirigée par Jean-Louis Martin .
Responsables de la pratique:
Jean-Louis Martin
Principaux clients
EPCR
LNR
Mediapro
The Friedkin Group
Upswing
AYACHE
L’activité du cabinet AYACHE dans le domaine du sport est axée sur la gestion des sujets de droit fiscal. L'équipe assiste régulièrement ses clients (grands clubs de football, de basket ou de volley-ball) sur le traitement des aspects fiscaux, juridiques et contractuels liés à des sujets de droits à l'image, de transferts de joueurs ou de gestion de clubs sportifs. La pratique est dirigée par Jacques Messeca .
Responsables de la pratique:
Jacques Messeca
Principaux clients
URB BASKET
STADE RENNAIS FC
TOULOUSE FOOTBALL CLUB
AS ST ETIENNE
GIRONDINS DE BORDEAUX
PARIS VOLLEY
FC LORIENT
RACING CLUB DE LENS
CLASSICO SPORT MANAGEMENT
TOTAL DIRECT ENERGIE
UCPR
YACINE ADLI
KINGSLEY COMAN
FOOT UNIS
JMG FOOTBALL
BBD BOULAZAC
HOUSSEM AOUAR
DWF (France) AARPI
La pratique de DWF (France) AARPI dans le domaine du sport est dirigée par Emmanuel Durand (ex De Pardieu Brocas Maffei, arrivé au cabinet en 2021), qui procure des ‘conseils juridiques d’une qualité exceptionnelle’. L’équipe gère une large variété de sujets, tels que la négociation de partenariats et d’accords.
Responsables de la pratique:
Emmanuel Durand
Les références
‘Emmanuel Durand est particulièrement doué pour les médias et le sport. Il aime les affaires et est très à l’écoute.’
‘Emmanuel Durand est spécialisé dans les sujets liés au droit des contrats et au droit du sport. Emmanuel a systématiquement fait preuve d’une réactivité importante et appréciée à nos besoins et demandes, faisant preuve d’une grande pédagogie et d’une réelle expertise dans l’ensemble.’
‘Emmanuel Durand est un avocat incontournable dans l’industrie du sport ; il connaît le secteur, ses spécificités et ses acteurs. Cela lui permet de fournir une qualité exceptionnelle de conseils juridiques.’
Principaux clients
FRENCH PROFESSIONAL FOOTBALL LEAGUE
FRENCH PROFESSIONAL BASKETBALL LEAGUE
PARIS ORGANIZING COMMITTEE FOR THE 2024 OLYMPIC AND PARALYMPIC GAMES
FRENCH TENNIS FEDERATION
CAA 11
FIDAL
La pratique de FIDAL est dirigée par Simon Darricau (qui a été promu associé). L’expertise du cabinet est particulièrement recommandée pour les sujets tenant à l’organisation d’évènements sportifs. L’équipe gère une large série de sujets : accords de sponsoring, organisation, gouvernance, conformité, droit de la de concurrence. Le cabinet a notamment été impliqué sur la création du Village des Athlètes des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Responsables de la pratique:
Simon Darricau
Principaux clients
Paris 2024 (Organization Committee of the Paris 2024 Olympics)
CNOSF (French Olympic Committee)
Consortium||Nexity, Eiffage Immobilier, CDC Habitat