Vers Une Concrétisation Du Devoir D'information De La Banque?

Dans un arrêt 4A_369/2015 du 25 avril 2016, le Tribunal fédéral (TF) examine la portée du devoir d'information de la banque dans le cadre d'une relation de conseil en placement. Si le TF confirme sa jurisprudence désormais bien établie en la matière (notamment ATF 133 III 97 = JdT 2008 I 84), il atteste également de l'importance que revêtent les informations concrètes dont dispose la banque dans l'appréciation de l'étendue de ce devoir.

Cette affaire s'inscrit dans le cadre d'une demande en paiement initiée à Genève par une cliente A. Ltd contre sa banque dépositaire à la suite d'une perte subie en lien avec un investissement dans un fonds créé par la gérante externe C. SA sise à Genève.