Le Tribunal de l'UE confirme la décision de
l'EUIPO en affirmant que le logo Batman est bien distinctif
pour des vêtements et articles de carnaval/fête.
Selon le TUE, « la circonstance que cette marque
soit associée à un personnage de fiction ne permet
pas, à elle seule, d'exclure que ladite marque puisse
également indiquer l'origine des
produits ».
Les éléments de preuves fournis par la
société italienne Commerciale Italiana SRL et son
actionnaire, demandeurs en nullité, ne suffisent pas
à démontrer que le public pertinent n'associait
pas le personnage de Batman à DC Comics en 1996 (date du
dépôt de la marque contestée), ou
qu'à cette date, celle-ci était associée
à une autre origine commerciale.
