L'article 976 C.c.Q. énonce que les voisins doivent
accepter les inconvénients normaux du voisinage. La Cour
suprême, dans l'arrêt Ciment du Saint-Laurent
inc. c. Barrette, a confirmé que cet article
établit un régime autonome fondé sur la mesure
des inconvénients subis plutôt que sur la faute. Elle
n'a toutefois pas fourni d'indicateurs permettant
d'apprécier le seuil de normalité des
inconvénients. De même, dans l'affaire
Entreprises Auberge du parc ltée c. Site
historique du Banc-de-pêche de Paspébiac,
décidée quelques mois plus tard, la Cour d'appel
n'a fait que valider l'utilisation de certains
critères, sans pour autant les hiérarchiser.
S'appuyant sur la doctrine et sur une analyse
détaillée de la jurisprudence depuis 2006, cet
article établit une typologie des critères
employés pour déterminer le seuil de
normalité. Il propose également un test permettant
d'évaluer la normalité des inconvénients
de voisinage.