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L'Equipe Perd Le Match : Le Sponsoring N'est Pas Un Usage Valable De Sa Marque
Nous avions déjà commenté l'arrêt de la Cour d'Appel de Nancy en 2020, lequel avait confirmé la déchéance pour défaut d'usage de la marque L'EQUIPE n° 96 654 944...
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