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ARTICLE · 13 JULY 2018

Les « brevets blockchain » : état des lieux et perspectives

August Debouzy
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La blockchain, technologie souvent associée au mouvement libertarien, semble s'opposer, par principe, à une monopolisation par les brevets.

FranceIntellectual Property

La blockchain, technologie souvent associée au mouvement libertarien, semble s'opposer, par principe, à une monopolisation par les brevets1. Cette opposition initialement étanche entre la liberté des protocoles blockchain et leur réservation par ce type droit de propriété industrielle, n'est plus à ce jour aussi figée. Les technologies mises en Suvre par la blockchain - registre distribué dans un réseau pair à pair, algorithmes de consensus de validation des nouvelles entrées dans ce registre, procédés cryptographiques pour sécuriser les échanges de transactions2 - intéressent de plus en plus certains déposants de brevets.

Le domaine des télécommunications montre que des brevets peuvent porter sur ce type de technologies innovantes et décentralisées. Les protocoles Internet, qui ont permis de décentraliser l'information et les communications, ont par exemple fait l'objet de nombreux brevets et ce, dès leurs origines3.

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