Real Estate Team
Philippe Nugue
Titulaire du certificat de spécialiste en droit public, depuis 25 ans, Philippe Nugue est un praticien reconnu du droit public des affaires.
Il anime des équipes d’avocats au service des acteurs professionnels publics et privés pour la structuration de leurs projets complexes impliquant des expertises juridiques diversifiées (construction, vente, contrats, statuts des opérateurs, statuts des personnels, propriété, baux, financement…).
Il a développé une expertise spécifique dans l’accompagnement juridique des opérations immobilières complexes (100% publique, 100% privée, mixte publique/privée) du stade préprojet, de la maitrise du foncier, au cours de l’exécution, à la livraison et l’exploitation, pour des maîtres d’ouvrage publics ou privés de dimension locale, régionale ou nationale.
Avec ses collaborateurs, il intervient régulièrement en groupement avec d’autres professionnels (programmistes, économistes, producteurs d’énergie, conseils en organisation, conseils financiers, bureaux d’études, experts-comptables…) pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage pluridisciplinaire. quel que soit le secteur d’activité (résidence logements, tertiaire, établissement de santé, centre administratif, logement social, infrastructures, ouvrages d’art, neuf ou réhabilitation etc.).
Philippe Nugue met sa pratique opérationnelle de la gestion des litiges (expertise, précontentieux, réclamations, règlement amiable, médiation, conciliation, transaction, contentieux civils ou privés, etc.) au service de la continuité et de la réussite des projets.
Il intervient à l’Université de Bourgogne sur le thème des satellites des collectivités territoriale (économie mixte) et dispense régulièrement des formations sur l’exécution comparée des marchés de travaux publics et privés, les procédures de lutte contre l’habitat indigne, la qualité réglementaires des constructions…
Julie Gomez
Depuis dix ans, Julie Gomez intervient en droit immobilier et en droit foncier.
Elle accompagne principalement des acteurs majeurs de l’immobilier résidentiel et tertiaire dans le montage juridique, la réalisation et la gestion de leurs projets et des acteurs intervenant en matière d’énergies renouvelables (photovolaïque, éolien, hydroélectrique..) pour la gestion de l’ensemble de leurs problématiques immobilières, foncières et constructives.
Julie Gomez conseille ses clients quotidiennement dans ces différents domaines et traite également leurs contentieux.
Julie Gomez est par ailleurs chargée d’enseignement en droit de la construction à l’Université Paris II Panthéon -Assas et publie régulièrement dans des revues spécialisées.
Gilles Le Chatelier
Après un parcours d’un peu plus de 20 ans au sein de l’administration qui l’a conduit à occuper des responsabilités importantes au sein de l’Etat et des collectivités locales, Gilles Le Chatelier est devenu avocat en mars 2011 et rejoint à cette occasion le cabinet Adamas devenu Adaltys.
Il y met depuis à profit son expérience auprès des décideurs publics et sa très fine connaissance du droit public, dans l’ensemble de ses domaines de compétences.
Intervenant tant au profit de collectivités publiques que d’opérateurs publics ou privés travaillant à leurs côtés, il participe à de nombreux dossiers en droit de la commande publique et de la domanialité publique, ainsi que dans la mise en œuvre de montages complexes.
Il exerce également son activité dans le domaine du droit de l’énergie, principalement dans le champ de l’hydroélectricité et de la distribution d’électricité. Il est co-auteur depuis l’origine du Code Dalloz de l’énergie commenté.
Conseil de nombreuses collectivités territoriales, il les accompagne dans la conception et la réalisation de leurs projets stratégiques et à fort enjeu.
Professeur associé en droit public (Paris X Nanterre 2003-2005, Lyon II, 2005-2008, Ecole Normale supérieure de Lyon 2008-2020), il préside également le Conseil d’administration de l’IEP de Lyon depuis 2012. Il est également membre du conseil scientifique de l’Actualité Juridique des collectivités territoriales (AJCT) et assure des publications régulières dans de nombreuses revues juridiques spécialisées en droit public.
Il est enfin chevalier de l’Ordre National du Mérite (2002), ainsi que dans l’Ordre de la Légion d’Honneur (2016).
Depuis 2019, le guide Legal 500 le classe chaque année en “leading individual : regulatory and public law”, parmi les 12 avocats français considérés incontournables dans le secteur de l’énergie.
Clément Nourrisson
L’activité de Clément Nourrisson se concentre sur deux expertises principales : les contrats publics (commande publique et domanialité) et la création de structures publiques et parapubliques.
En matière de contrats publics, Clément Nourrisson conseille les acteurs publics dans le cadre de la définition de leurs besoins, et les accompagne dans la mise en œuvre des procédures de passation de leurs contrats (marchés publics, marchés de partenariat, concessions, DSP, AOT/BEA, etc.) dans de nombreux secteurs (bâtiments, infrastructures, transport, énergie, déchets, eau et assainissement, etc.). Il assiste également les sponsors dans le cadre de leurs candidatures aux procédures de mise en concurrence auxquelles ils répondent. Il a une expérience significative en matière d’exécution de contrats, notamment dans le cadre de contentieux indemnitaires ou de résiliations.
Concernant les structures publiques et parapubliques, Clément Nourrisson conseille régulièrement des acteurs publics ou des associations dans le cadre de la préfiguration d’outils juridiques dans plusieurs secteurs (énergies renouvelables, ports et aéroports, développement économique, compensation environnementale, foncier, etc.). Il les assiste ensuite lors de la création de ces structures (étude de la gouvernance, rédaction et négociation de la documentation contractuelle, accomplissement des formalités de création, etc). Il a ainsi préfiguré et créé plusieurs sociétés d’économie mixtes, sociétés publiques locales et groupements d’intérêt public.
Ces dernières années, Clément Nourrisson a également développé une expertise particulière en matière de pollutions visuelles, d’affichage extérieur, de règlements locaux de publicité (RLP) et de taxe locale pour la publicité extérieure (TLPE). Il assiste les communes et les intercommunalités dans le cadre de l’élaboration ou la révision de leur règlement local de publicité (RLP), dans le cadre de l’exercice de leur pouvoir de police de l’affichage extérieur et dans la mise en œuvre ou l’optimisation de leur TLPE.
Clément Nourrisson est chargé d’enseignements à l’Université Jean Moulin Lyon III.
Jean-Marc Petit
Jean-Marc Petit accompagne les porteurs de projets publics (Etat, collectivités locales) et privés (aménageurs et promoteurs) en urbanisme réglementaire (PLU / permis), en montage et gestion d’opérations d’aménagement (ZAC, lotissements, divisions foncières), en expropriation et préemption, et en droit de l’environnement (concertations, évaluations et autorisations environnementales, espèces protégées).
Il intervient en conseil : mise en place des opérations d’aménagement (articulation et calendrier des procédures, audit des dossiers de ZAC et de DUP…), interface avec services de l’Etat, audit des permis d’aménager ou de construire, mise en place des outils de la fiscalité d’urbanisme (PUP…), des concessions d’aménagement, rédaction des projets de décisions de préemption, de délibérations d’institution de ZAD, assistance et conseil en matière de SCOT et de PLU (procédure, rédaction, légalité).
Il intervient en contentieux : défense des SCOT, PLU et permis, expropriations et préemptions, notamment en urgence (référé-suspension).
Jean-Marc Petit enseigne le droit de l’aménagement à l’Université LYON III, anime régulièrement des séminaires et formations dans ses domaines de compétences notamment pour EFE.