ArticleProtection des Méthodes de Diagnostic : Etat des lieux dans différentes régions du MondeLes méthodes de diagnostic sont généralement caractérisées par une étape physique de détection...GlobalIntellectual PropertyRegimbeau
ArticleT1290/23 : Insuffisance D'exposé D'un Brevet Se Référant À Une NormeUne Chambre de recours de l'Office européen des brevets a récemment pris position sur la suffisance de l'exposé d'une invention faisant appel à une norme de télécommunications non finalisée ...FranceIntellectual PropertyRegimbeau
ArticleIntelligence Artificielle suffisamment décrite: un critère français applicable ?L'utilisation d'une Intelligence Artificielle peut soulever, de par sa nature même, des difficultés à réellement décrire de manière complète et détaillée les calculs qu'elle réalise dans tous les cas.FranceIntellectual PropertyRegimbeau
ArticleG1/24 : la description d'un brevet doit être consultée pour interpréter les revendications… and so what ?La Grande Chambre de recours de l'Office européen des Brevets (OEB) vient de rendre une décision portant sur l'interprétation des revendications d'un brevet européen. FranceIntellectual PropertyRegimbeau
ArticleUsage antérieur : G1/23 précise les conditions dans lesquelles un produit mis sur le marché constitue une antériorité opposable à la brevetabilitéEn 2023, la Grande Chambre de Recours a été saisie dans le cadre de l'affaire T0438/19 afin de clarifier si un produit disponible sur le marché doit être reproductible ou non pour faire partie de l'état de la technique...FranceIntellectual PropertyRegimbeau
ArticleBrevetabilité des revendications de posologieDevant l'ampleur des investissements de l'industrie pharmaceutique et les risques financiers encourus par celle-ci, il est crucial pour les entreprises pharmaceutiques de chercher à maximiser...FranceIntellectual PropertyRegimbeau
ArticleLa Propriété Industrielle Et Ses Enjeux Partout Dans L'entreprise : R&D, Juridique, Marketing, RH, Finance, Ventes, Etc.Le service R&D est souvent le premier à venir à l'esprit lorsqu'on parle de PI, et pour une bonne raison : la propriété industrielle est un atout majeur pour la recherche et le développement, source d'innovations. FranceIntellectual PropertyRegimbeau
ArticlePoint D'actualité Sur Les Brevets Relatifs À La Technologie CRISPR CAS9Une récente décision des juges du Circuit Fédéral aux Etats-Unis a relancé le débat sur la propriété industrielle de la technologie CRISPR CAS9, en ce qui concerne son application aux cellules eucaryotes.FranceIntellectual PropertyRegimbeau
ArticleLes Biosolutions Au Cœur De L'innovation Pour Une Agriculture DurableDans le secteur agri-agro, l'innovation durable devient essentielle, notamment grâce aux biosolutions, qui se présentent comme des alternatives écologiques aux produits chimiques traditionnels. FranceFood, Drugs, Healthcare, Life SciencesRegimbeau