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ARTICLE · 12 NOVEMBER 2024

Comprendre et maximiser chaque étape de l'offre d'achat

Miller Thomson
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Essentiellement exploratoire, la lettre d'intention vise à énoncer les grandes lignes d'une transaction pour laquelle les parties pourraient avoir un intérêt.

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La lettre d'intention: l'étape préliminaire

Essentiellement exploratoire, la lettre d'intention vise à énoncer les grandes lignes d'une transaction pour laquelle les parties pourraient avoir un intérêt. Ce document n'est donc pas contraignant, et on doit éviter qu'il se transforme en offre d'achat. Comment? En s'abstenant d'y indiquer trop de détails et d'y prévoir des conditions pouvant présupposer un engagement, de même que des clauses créant des obligations.

Il y a toutefois des exceptions: les clauses d'exclusivité – interdisant au vendeur de négocier avec d'autres parties pendant une période définie – et de confidentialité.

L'offre d'achat: la pièce maîtresse de la transaction

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